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Marques déposées par BERNARD TECHNOLOGIES
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MICROSPHÈRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MICROSPHÈRE
BERNARD TECHNOLOGIES, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
97709144
Date de dépôt :
16/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque MICROSPHÈRE

Déposée le 16 décembre 1997 par BERNARD TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MICROSPHÈRE »

Le déposant est BERNARD TECHNOLOGIES, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 919 North Michigan, Suite 1710, Chicago, Illinois 60611 (Etats-Unis d'Amérique) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

BERNARD TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : MICROSPHERE , MICROGARDE


BERNARD TECHNOLOGIES, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) - 919 North Michigan, Suite 1710, Chicago, Illinois 60611 (Etats-Unis d'Amérique) - États-Unis


NOVAMARK - France


Inscription le 12 septembre 2001 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°330789 - Publication au BOPI 2001-09-12

Inscription le 23 août 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°283427 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 20 juillet 1999 - Rejet total n°281675 - Publication au BOPI 1999-07-20

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Oxydants auto-stérilisants à effet prolongé utilisés dans la fabrication des déodorisants et des biocides qui contrôlent la croissance des micro-organismes.